Michel Fontaine


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel FONTAINE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sanitaire du système d'information d'Eure-et-Loir (GCS S.I.E.L)
Remplace:Mme Cynthia DE PEDRO
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire du système d'information d'Eure-et-Loir (GCS S.I.E.L)
JORFTEXT000045796851(source JORF)
nomination
14 Mai 202214/05/2022
De: Michel FONTAINE
titulaire et
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé La Réunion
2o Au titre du I, 1o de l'article D. 1443-4 du code de la santé publique, représentants de l'État
5o Au titre du I, 3o de l'article D. 1443-4 du code de la santé publique, représentants des collectivités territoriales
c)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé La Réunion
SSAZ2030569A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 202115/01/2021
De: Michel Fontaine
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Srinivasan Doureradjam, inspecteur des finances publiques
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2017-07-01"
ESRH1700213A(source BOEN)
inscription
21 Décembre 201721/12/2017
De: FONTAINE Michel
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
INTC1710497A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Michel Fontaine
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Halalia El Ichi, attachée principale d'administration
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2015-07-01"
MENH1500594A(source BOEN)
inscription
22 Octobre 201522/10/2015
De: Michel FONTAINE
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
a) Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Michel Fontaine
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Halalia El Ichi, attachée principale d'administration
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2014-07-01"
MENH1401200A(source BOEN)
inscription
06 Novembre 201406/11/2014
De: Michel Fontaine
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur et de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur et de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé
JORFTEXT000028506178(source JORF)
charge
23 Janvier 201423/01/2014
De: Michel Fontaine
inspecteur divisionnaire des finances publiques - classe normale à l'agence régionale de santé de l'Océan indien (Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
sud-est
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2013-07-01"
ESRH1300304A(source BOEN)
inscription
24 Octobre 201324/10/2013
De: Michel FONTAINE
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000027263036(source JORF)
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Fontaine (Michel, Jean, Georges)
président d'honneur d'une association de protection du patrimoine ; 63 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024361380(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Michel FONTAINE
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable de l'agence de santé de l'océan Indien
Objet:
agents comptables des agences régionales de santé les agents
JORFTEXT000022377730(source JORF)
nomination
23 Juin 201023/06/2010
De: Michel Fontaine
inspecteur du Trésor public, adjoint à la paierie départementale de la Réunion (104)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2009-2010
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
ESRD0900406A(source BOESR)
inscription
24 Juillet 200924/07/2009
De: Michel FONTAINE
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
Remplace:Mme Christine SANINI
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
JORFTEXT000020628595(source JORF)
nomination
19 Mai 200919/05/2009
De: Fontaine (Michel)
président de Maisons paysannes de France, ou son représentant
Objet:
Le Conseil national du paysage
personnalités suivantes
Groupe:
Conseil national du paysage
DEVN0812115A(source BODD)
composition
30 Août 200830/08/2008
De: Michel Fontaine
président de l'association Maisons paysannes de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Fontaine
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement régional de santé publique de la Réunion
Groupe:
Groupement régional de santé publique de la Réunion
JORFTEXT000000430789(source JORF)
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Fontaine (Michel, Jean, Marie)
maire de Saint-Pierre (La Réunion) ; 30 ans de services militaires, d'activités professionnelles, associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Fontaine (Michel, Yvon)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Fontaine (Michel, Frédéric, Emile)
adjudant, service de santé ; 18 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Fontaine (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Ligue française des droits de l'animal
Suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000402290(source JORF)
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fontaine (Michel)
directeur de 2e classe, Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000583107(source JORF)
inscription
13 Avril 200013/04/2000
De: Fontaine (Michel)
Objet:
à la commission consultative relative à l'agrément
prévu par l'article 6 du décret du
1er avril 1992
susvisé
Au titre des représentants de l'Etat
membres suppléants
Groupe:
Commission consultative relative à l'agrément
suppleant
JORFTEXT000000201654(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Fontaine (Michel, René, Pierre)
capitaine ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Fontaine (Michel, André, Marcel)
adjudant; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Fontaine (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
Promotion 1990
Diplôme d'ingénieur-géomètre
Groupe:
École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
JORFTEXT000000179539(source JORF)
diplome
21 Septembre 199321/09/1993
De: Fontaine (Michel)
Objet:
à la commission consultative relative à l'agrément
prévu par l'article6 du décret du 1eravril 1992 susvisé
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages
membres suppléants
Groupe:
Commission consultative relative à l'agrément
suppleant
JORFTEXT000000360410(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Fontaine (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Assesseur suppléant
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000541440(source JORF)
désignation
27 Mai 199227/05/1992
De: Fontaine (Michel, Albert)
région militaire de défense Méditerranée
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1986/04
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1987-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000172796(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Fontaine (Michel)
(E.N.V. Lyon)
Objet:
au 2e échelon de la classe exceptionnelle de leur grade les professeurs nommés ci-après
date_debut="1989-04-03"
JORFTEXT000000169311(source JORF)
promotion
12 Octobre 199012/10/1990
De: Fontaine (Michel)
de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon, au 3 avril 1989
Objet:
au 2e échelon de la classe exceptionnelle de leur corps les professeurs des écoles nationales vétérinaires désignés ci-dessous
JORFTEXT000000716369(source JORF)
promotion
11 Août 199011/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.